Conditions d’utilisation du site

1 - Propriété
Le site www.viadistance.fr et ses sous-domaines, incluant les noms de domaine, les contenus de toute forme, sa charte graphique, sont la propriété de Keneotech, SARL au capital de 4000 euros n° 489 826 156 R.C.S. PARIS, 43 rue Notre Dame de Nazareth, 75003 PARIS.

2 - Consultation
L’accès au contenu général est libre, pour un usage consultatif, individuel et privé.
L’accès au contenu protégé (accès « utilisateur ») est soumis à une authentification (identifiant + mot de passe), l’accès est strictement limité au détenteur des identifiants. Ces derniers sont responsables de leur accès à leur espace privé, et notamment de la stricte confidentialité de leurs paramètres d’accès (mot de passe).

3 - Reproduction - citation
Les informations du contenu général du site sont par nature publiques. Elles sont néanmoins protégées par la législation française sur les Droits d’Auteur et sur la Protection des Données.
La reproduction de contenu textuel de pages peut être autorisée, après demande écrite à Keneotech, à condition d’y faire figurer la source et de respecter l’intégrité dudit contenu.
Ce droit de reproduction n’inclut pas sauf autorisation expresse les droits sur les photographies, images fixes ou animées (vidéos, graphismes), ou droits de propriété intellectuelle de tiers.
En aucun cas, des contenus ne pourront être exploités à des fins commerciales ou publicitaires sans autorisation expresse de Keneotech.
L’utilisation du logo de la Keneotech ou du service Viadistance et ses dérivés est strictement réglementée et interdite sans autorisation écrite.

4 - Liens Internet
Les échanges de liens peuvent être autorisés en prenant contact auprès du webmaster du site. Ils ne doivent en aucun cas être utilisés dans un contexte susceptible de porter préjudice à Keneotech. En tout état de cause Keneotech se réserve le droit de demander la suppression d’un lien sur un site tiers.
Les pages du site ne peuvent en aucun cas être incluses ou imbriquées dans les pages d’un autre site, ou toute autre forme pouvant faire porter un doute sur la provenance des données publiées.

5 - Données Personnelles – Droit d’accès et de rectification
Le site contient des données personnelles liées aux utilisateurs du service ViaDistance de Keneotech. A ce titre, le site a fait l’objet d’une déclaration réglementaire à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL).
Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à la fourniture les services ViaDistance de Keneotech. Les destinataires des données sont Keneotech ainsi que pour une partie des données, les webservices de la société ViaMichelin.
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, veuillez vous adresser à Keneotech (voir contacts). Vous pouvez aussi faire votre demande par mail à l’adresse viadistance@Keneotech.com.
Toute utilisation par un tiers des information personnelles sur le site (et en particulier collecte, démarchage..) est passible de sanctions pénales.

6- Herbergement
OVH

7 - Crédits :
Réalisation du site : AP2S, www.ap2s.fr
Conception graphique : David Blanchard
Webmaster de KENEOTECH : Hugues DUBOIS hdubois@keneotech.com / Damien SAILLARD dsaillard@keneotech.com